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Editeur du site

Le présent service est édité par la société Maisons & Cités SA de HLM à conseil d’administration au capital de 679 668 661,00 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Douai, sous le numéro 334 654 035, dont le siège est situé 167 rue des Foulons 59500 Douai.
• Numéro de téléphone 03.27.99.85.85.
• Numéro individuel d’identification à la TVA FR XX 89 334 654 035, numéro Siret 334.654.035.00107.

Conformément aux dispositions de l’article 6-I-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur de ce site est :

Maisons & Cités Soginorpa SA de HLM à conseil d’administration au capital de 679 668 661,00 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Douai, sous le numéro 334 654 035, dont le siège est situé 167 rue des Foulons 59500 Douai.

Numéro de téléphone 03.27.99.85.85.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web www.maisonsetcites.fr, est Monsieur Dominique Soyer, en sa qualité de Directeur général, à l’adresse Maisons & Cités Soginorpa, 167 rue des Foulons 59500 Douai.

Propriété intellectuelle

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Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces éléments, sans l’autorisation expresse de Maisons et Cités, est interdite et constituerait notamment mais non exclusivement une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Maisons et Cités conservera la propriété entière et exclusive des méthodes, du savoir-faire et des outils qui lui sont propres ayant servi à exécuter les présentes stipulations contractuelles. Cette clause Propriété intellectuelle survivra à la fin des présentes jusqu’au terme de son objet particulier et ce quelle qu’en soit la raison ou le motif.

L’utilisateur s’engage à respecter l’intégralité des droits de tiers, dont les contenus sont présents sur le site et s’interdit de susciter toute analogie dans l’esprit du public à quelque fin que ce soit. Les éléments appartenant à des tiers, telle que marques, dessins, modèles, images, textes, photos, logo sans que cette liste ne soit exhaustive, sont la propriété exclusive de leur auteur et sont protégés à ce titre par le droit d’auteur, le droit des marques ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur.

Liens hypertexte

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Création du site

NEOWEB – 165, Avenue de Bretagne – 59000 Lille – France
www.neoweb.fr


Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société SCALAIR SAS, située 3 Rue Antoine Pinay, Parc d’Activité des 4 Vents, 59510 HEM, numéro de téléphone : 03 20 68 21 21.